Mon voisin a demandé au maire de faire stopper mes travaux de terrassement
Actuellement
2 094
questions dans le
forum litiges Travaux
1716
Question Forum Litiges Travaux : Mon voisin a demandé au maire de faire stopper mes travaux de terrassement
Bonjour.
J'ai décidé de réaliser en 2007 plusieurs plateaux sur mon terrain pentu à 20%.
Aucun des talus créés qui font tous entre 2 et 4 mètres de hauteur n'ont jamais subi le moindre mouvement depuis et n'ont pas été arborés.
Un voisin a construit en 2009 en bas de mon terrain sa maison et il a lui-même immédiatement creusé un talus de plus de 3m de haut à la limite de nos propriétés.
Sa maison est donc construite à une quinzaine de mètres de son propre talus, et le toit de celle-ci dépasse à peine de la hauteur de son talus... Il ne l'a pas arboré, ni créé d'enrochement, avec une pente du talus pourtant de l'ordre de 60%... Rien n'a jamais bougé et cela n'a jamais paru lui faire peur.
J'ai apporté récemment de la terre (environ 10m3, à environ 60m au-dessus de la maison de mon voisin) pour agrandir un plateau, dont le talus actuel fait 2,5m de haut, avec une pente de 40% environ.
Mon voisin n'est pas venu me voir mais a prévenu le maire de la commune, qui m'a téléphoné immédiatement pour me demander d’arrêter les travaux en prétextant un danger d'éboulement de terre, qu'il n'a justifié par aucun élément concret.
Sans s'être même déplacé, le maire m'a invité à stopper tous les travaux et à réaliser tout d'abord une étude de sol, qui ne me parait pas vraiment appropriée pour apporter de la terre et pour sécuriser cette opération !
Quel est le pouvoir de police du maire dans cette situation, peut-il réellement m'interdire les travaux sans éléments qui laisseraient réellement préjuger d'un danger grave et imminent ?
Cette requête a-t-elle de plus un réel sens alors que mon voisin a lui même entrepris des travaux de la même nature, qui paraissent bien plus dangereux pour lui-même au vu de la pente bien plus importante de son propre ouvrage et de la proximité de sa maison ?
J'ai pensé à proposer la création d'un fossé en dessous de mon propre talus (qui ferait 1 m de large et 1 m de profondeur) pour recueillir les eaux de ruissellement et la terre qui pourrait être emportée lors d'un fort orage, et je pensais également arborer ce talus à l'issue des travaux pour le stabiliser plus rapidement.
Qu'en pensez-vous ??
D'avance merci pour vos réponses.
J'ai décidé de réaliser en 2007 plusieurs plateaux sur mon terrain pentu à 20%.
Aucun des talus créés qui font tous entre 2 et 4 mètres de hauteur n'ont jamais subi le moindre mouvement depuis et n'ont pas été arborés.
Un voisin a construit en 2009 en bas de mon terrain sa maison et il a lui-même immédiatement creusé un talus de plus de 3m de haut à la limite de nos propriétés.
Sa maison est donc construite à une quinzaine de mètres de son propre talus, et le toit de celle-ci dépasse à peine de la hauteur de son talus... Il ne l'a pas arboré, ni créé d'enrochement, avec une pente du talus pourtant de l'ordre de 60%... Rien n'a jamais bougé et cela n'a jamais paru lui faire peur.
J'ai apporté récemment de la terre (environ 10m3, à environ 60m au-dessus de la maison de mon voisin) pour agrandir un plateau, dont le talus actuel fait 2,5m de haut, avec une pente de 40% environ.
Mon voisin n'est pas venu me voir mais a prévenu le maire de la commune, qui m'a téléphoné immédiatement pour me demander d’arrêter les travaux en prétextant un danger d'éboulement de terre, qu'il n'a justifié par aucun élément concret.
Sans s'être même déplacé, le maire m'a invité à stopper tous les travaux et à réaliser tout d'abord une étude de sol, qui ne me parait pas vraiment appropriée pour apporter de la terre et pour sécuriser cette opération !
Quel est le pouvoir de police du maire dans cette situation, peut-il réellement m'interdire les travaux sans éléments qui laisseraient réellement préjuger d'un danger grave et imminent ?
Cette requête a-t-elle de plus un réel sens alors que mon voisin a lui même entrepris des travaux de la même nature, qui paraissent bien plus dangereux pour lui-même au vu de la pente bien plus importante de son propre ouvrage et de la proximité de sa maison ?
J'ai pensé à proposer la création d'un fossé en dessous de mon propre talus (qui ferait 1 m de large et 1 m de profondeur) pour recueillir les eaux de ruissellement et la terre qui pourrait être emportée lors d'un fort orage, et je pensais également arborer ce talus à l'issue des travaux pour le stabiliser plus rapidement.
Qu'en pensez-vous ??
D'avance merci pour vos réponses.
10 juin 2015 à 23:08
Réponse 1 d'un contributeur du forum
Mon voisin a demandé au maire de faire stopper mes travaux de terrassement
Bonjour.
Je dois vous avouer que je ne visualise pas bien l'ensemble.
Qu'entendez-vous par "il a creusé un talus de 3 m à la limite de vos propriétés".
Il n'a donc pas conservé le niveau naturel, pas de mur de soutènement et, sans doute pas d'indication sur son P.C. ?
Sur ces points, vous pourriez peut-être gagner des... points.
Vous devriez dans un premier temps prendre rendez-vous avec le maire, sur place et avec votre voisin.
Il est possible, suivant la taille de votre commune que le maire délègue.
On peut supposer que vos derniers travaux "brisent" la vue de vos voisins ?
Une photo avec indication des différents niveaux (croquis), faisant l'objet du litige serait souhaitable.
Cordialement.
Je dois vous avouer que je ne visualise pas bien l'ensemble.
Qu'entendez-vous par "il a creusé un talus de 3 m à la limite de vos propriétés".
Il n'a donc pas conservé le niveau naturel, pas de mur de soutènement et, sans doute pas d'indication sur son P.C. ?
Sur ces points, vous pourriez peut-être gagner des... points.
Vous devriez dans un premier temps prendre rendez-vous avec le maire, sur place et avec votre voisin.
Il est possible, suivant la taille de votre commune que le maire délègue.
On peut supposer que vos derniers travaux "brisent" la vue de vos voisins ?
Une photo avec indication des différents niveaux (croquis), faisant l'objet du litige serait souhaitable.
Cordialement.
11 juin 2015 à 08:14
Réponse 2 d'un contributeur du forum
Mon voisin a demandé au maire de faire stopper mes travaux de terrassement
Bonjour.
Voici une première photo de mon talus, prise en bas de mon terrain à la limite de chez mon voisin.
La vue n'a nullement changée, le talus était déjà créé avant la construction de la maison de mon voisin.
Il y a de surcroit une haie que j'ai plantée à la limite de ma parcelle.
Pour agrandir l'image, cliquez dessus.
Voici une première photo de mon talus, prise en bas de mon terrain à la limite de chez mon voisin.
La vue n'a nullement changée, le talus était déjà créé avant la construction de la maison de mon voisin.
Il y a de surcroit une haie que j'ai plantée à la limite de ma parcelle.
Pour agrandir l'image, cliquez dessus.
11 juin 2015 à 09:44
Réponse 3 d'un contributeur du forum
Mon voisin a demandé au maire de faire stopper mes travaux de terrassement
Voici une seconde photo prise cette fois-ci depuis la parcelle de mon voisin.
Effectivement celui-ci n'a pas conservé le niveau naturel et n'a créé aucun soutènement pour son propre talus et il n'y a aucune indication sur son p.c. Ni sur le mien.
Pour agrandir l'image, cliquez dessus.
Effectivement celui-ci n'a pas conservé le niveau naturel et n'a créé aucun soutènement pour son propre talus et il n'y a aucune indication sur son p.c. Ni sur le mien.
Pour agrandir l'image, cliquez dessus.
11 juin 2015 à 09:51
Réponse 4 d'un contributeur du forum
Mon voisin a demandé au maire de faire stopper mes travaux de terrassement
Bonjour.
Merci pour vos photos, mais je vous avoue que l'on a du mal à se rendre compte où sont les limites des terrains.
Le maire doit absolument vous rencontrer sur place, d'ailleurs, ce n'est pas sur un coup de fil que l'on arrête des travaux , il faut un courrier indiquant les motifs de suspension, d'interdiction ou dans certains cas de remise en l'état.
C'est le propriétaire du terrain le plus élevé qui doit se limiter par un mur de soutènement (hauteur variable suivant le lieux).
Sans aller jusqu'à un mur à la Vauban, la conception du mur doit tenir compte des charges dans le cas de fort décalage de niveaux.
Cordialement.
Merci pour vos photos, mais je vous avoue que l'on a du mal à se rendre compte où sont les limites des terrains.
Le maire doit absolument vous rencontrer sur place, d'ailleurs, ce n'est pas sur un coup de fil que l'on arrête des travaux , il faut un courrier indiquant les motifs de suspension, d'interdiction ou dans certains cas de remise en l'état.
C'est le propriétaire du terrain le plus élevé qui doit se limiter par un mur de soutènement (hauteur variable suivant le lieux).
Sans aller jusqu'à un mur à la Vauban, la conception du mur doit tenir compte des charges dans le cas de fort décalage de niveaux.
Cordialement.
12 juin 2015 à 08:42
Réponse 5 d'un contributeur du forum
Mon voisin a demandé au maire de faire stopper mes travaux de terrassement
Je vous remercie pour votre réponse.
La limite des deux parcelles se repère facilement, elle se situe à la haie qui surplombe juste le talus de mon voisin et de sa piscine (photo n°2).
La photo n°1 est prise proche de cette haie séparative, et permet de visualiser la distance entre la parcelle de mon voisin et mon talus tout en haut.
Vous préconisez la construction d'un mur en général, mais à partir de quelle hauteur de talus celui-ci devient-il incontournable ?
La pente du talus créée n'est-elle pas également à prendre en compte pour définir les risques d'éboulement et la solution à retenir ?
La limite des deux parcelles se repère facilement, elle se situe à la haie qui surplombe juste le talus de mon voisin et de sa piscine (photo n°2).
La photo n°1 est prise proche de cette haie séparative, et permet de visualiser la distance entre la parcelle de mon voisin et mon talus tout en haut.
Vous préconisez la construction d'un mur en général, mais à partir de quelle hauteur de talus celui-ci devient-il incontournable ?
La pente du talus créée n'est-elle pas également à prendre en compte pour définir les risques d'éboulement et la solution à retenir ?
12 juin 2015 à 10:55
Réponse 6 d'un contributeur du forum
Mon voisin a demandé au maire de faire stopper mes travaux de terrassement
Bonjour.
Ce que vous dites est-il l'emplacement de la piscine ?
"et il a lui-même immédiatement creusé (dans ?) un talus de plus de 3m de haut à la limite de nos propriétés."
Si c'est le cas, il n'y a sans doute pas eu de permis de construire pour cette piscine ?
Votre nouveau remblai semble assez distant. A t-il été tassé ? Sans parler d'éboulement, votre voisin peut craindre une érosion par ruissellement venant atteindre son terrain et sa piscine.
Votre idée de fossé est très bonne dans cette situation car un mur serait très coûteux pour cette configuration.
La plantation d'arbres serait également intéressante, en veillant aux essences (penser à la hauteur).
Avez-vous rencontré le maire de votre commune ?
Cordialement.
Ce que vous dites est-il l'emplacement de la piscine ?
"et il a lui-même immédiatement creusé (dans ?) un talus de plus de 3m de haut à la limite de nos propriétés."
Si c'est le cas, il n'y a sans doute pas eu de permis de construire pour cette piscine ?
Votre nouveau remblai semble assez distant. A t-il été tassé ? Sans parler d'éboulement, votre voisin peut craindre une érosion par ruissellement venant atteindre son terrain et sa piscine.
Votre idée de fossé est très bonne dans cette situation car un mur serait très coûteux pour cette configuration.
La plantation d'arbres serait également intéressante, en veillant aux essences (penser à la hauteur).
Avez-vous rencontré le maire de votre commune ?
Cordialement.
13 juin 2015 à 09:00
