Abri de jardin avec chaudière et cuve mauvaises odeurs
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Questions forum litige travaux : Abri de jardin avec chaudière et cuve mauvaises odeurs
Invité
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Bonjour
Mon voisin a construit un abri de jardin en parpaings à 50 cms de ma fenêtre de chambre et à l'intérieur, il a mis sa chaudière au fuel avec la cuve, merci les odeurs.
Existe t-il une loi lui interdisant cet aménagement ?
Je vous en remercie d'avance.
Mon voisin a construit un abri de jardin en parpaings à 50 cms de ma fenêtre de chambre et à l'intérieur, il a mis sa chaudière au fuel avec la cuve, merci les odeurs.
Existe t-il une loi lui interdisant cet aménagement ?
Je vous en remercie d'avance.
03 juin 2010 à 10:42
Questions forum litige travaux 1
Abri de jardin avec chaudière et cuve mauvaises odeurs
Bonjour. Cette situation peut constituer un trouble anormal de voisinage et être ainsi sanctionnable. Mais comme je l'ai dit à de nombreuses reprises, ce genre de trouble ne peut s'apprécier à distance. A voir sur place avec un huissier. Cordialement.
03 juin 2010 à 19:11