Projet Piscine utilisation brise-roche
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Conseils démarches litiges : Projet Piscine utilisation brise-roche
Invité
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Bonjour, j'envisage de faire une piscine (à 5 mètres de ma maison et celles des voisins), mais dans le département du Gard où il y a énormément de roche, l'utilisation du brise-roche est incontournable (tous mes voisins y sont passés = 3 jours minimum).
Tous les terrassiers me disent qu'il n'y a pas de problèmes et pas de risques de fissures. Ma question est donc la suivante : qui est responsable si, pendant ou après travaux, des fissures apparaissent ; le terrassier est-il couvert pour ce genre de dommages ; les voisins peuvent-ils se retourner contre moi ? Merci de m'éclairer car même mon assurance n'a pas été claire.
Tous les terrassiers me disent qu'il n'y a pas de problèmes et pas de risques de fissures. Ma question est donc la suivante : qui est responsable si, pendant ou après travaux, des fissures apparaissent ; le terrassier est-il couvert pour ce genre de dommages ; les voisins peuvent-ils se retourner contre moi ? Merci de m'éclairer car même mon assurance n'a pas été claire.
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Invité
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Projet Piscine utilisation brise-roche
Invité
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C'est la responsabilité de l'entrepreneur, toutefois cela ne coûte pas cher de faire préciser sur le devis du terrassier qu'il est responsable des éventuelles nuisances et dommages causés à des tiers. Il est libre de refuser les travaux, s'il pense qu'il y a trop de risques, ou de prévoir à son devis des mesures conservatoires pour les ouvrages périphériques.