Fosse septique introuvable propriétaire indifférent
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Question litige avec propriétaire : Fosse septique introuvable propriétaire indifférent
Bonjour à tous et merci pour le temps que vous consacrerez à mon problème. 
Nous sommes locataires depuis 6 ans d'une maison à la campagne et depuis une semaine, les eaux usées ne s'évacuent plus et stagnent dans les toilettes, la salle de bain, la cuisine, etc. Les eaux finissent pas s'évacuer très lentement au fil des heures.
Face à ce problème, nous avons pensé à un gros bouchon dans les canalisations. Nous avons alors utilisé les moyens mécaniques et chimiques pour tenter de déboucher (ventouse, soude, etc.) mais le problème persiste.
Nous avons contacté l'agence immobilière qui gère les biens de notre propriétaire pour lui signaler le problème. D'après elle, il est nécessaire de vidanger la fosse septique qui doit être pleine.
Nous ignorions l'existence même de cette fosse et nous avons contacté directement notre propriétaire par téléphone pour lui demander où elle se situe précisément afin de faire venir une entreprise pour la vidanger.
Notre propriétaire nous a indiqué que la fosse a été installée 10 ans plus tôt mais qu'il ne sait pas où se trouve la trappe d'accès pour effectuer la vidange. Il sait apparemment où se trouve la fosse mais pas l'accès à la fosse. Il nous suggère donc de creuser au hasard dans le terrain pour tenter d'identifier une trappe d'accès. Sauf que l'emplacement qu'il nous a indiqué fait environ 8 mètres sur 4, soit 32 m² de terre à retourner !
Bonne pâte, j'ai commencé à creuser quelques trous de 30 cm de profondeur pour déjà tenter de repérer la fosse. Je suis tombé sur des gravas et des racines mais aucun indice en ce qui concerne la fosse. J'ai tapé le sol avec une barre de métal dans l'espoir d'entendre un son creux qui indiquerait la fosse mais sans résultat.
Alors, j'ai commencé à me poser des questions. Et si la fosse était enfouie sous un mètre de terre et que la trappe n'était pas accessible facilement ? Est-ce à nous, locataires, de faire ces travaux de prospection pour accéder à la fosse septique ?
Nous voulons bien assumer la vidange de la fosse mais est-ce normal que le propriétaire n'engage pas sa responsabilité en ce qui concerne l'accès à cette fosse ? Ne doit-il pas intervenir pour nous faciliter la tâche ? Je lui ai demandé de passer à la maison pour constater le problème mais il a décidé de faire l'indifférent en nous laissant dans le caca (le terme est approprié
).
Quel recours avons-nous ? Il est hors de question pour nous d'engager des frais pour faire ressortir cette trappe d'accès.
Qu'en pensez-vous ?
Merci.
Nous sommes locataires depuis 6 ans d'une maison à la campagne et depuis une semaine, les eaux usées ne s'évacuent plus et stagnent dans les toilettes, la salle de bain, la cuisine, etc. Les eaux finissent pas s'évacuer très lentement au fil des heures.
Face à ce problème, nous avons pensé à un gros bouchon dans les canalisations. Nous avons alors utilisé les moyens mécaniques et chimiques pour tenter de déboucher (ventouse, soude, etc.) mais le problème persiste.
Nous avons contacté l'agence immobilière qui gère les biens de notre propriétaire pour lui signaler le problème. D'après elle, il est nécessaire de vidanger la fosse septique qui doit être pleine.
Nous ignorions l'existence même de cette fosse et nous avons contacté directement notre propriétaire par téléphone pour lui demander où elle se situe précisément afin de faire venir une entreprise pour la vidanger.
Notre propriétaire nous a indiqué que la fosse a été installée 10 ans plus tôt mais qu'il ne sait pas où se trouve la trappe d'accès pour effectuer la vidange. Il sait apparemment où se trouve la fosse mais pas l'accès à la fosse. Il nous suggère donc de creuser au hasard dans le terrain pour tenter d'identifier une trappe d'accès. Sauf que l'emplacement qu'il nous a indiqué fait environ 8 mètres sur 4, soit 32 m² de terre à retourner !
Bonne pâte, j'ai commencé à creuser quelques trous de 30 cm de profondeur pour déjà tenter de repérer la fosse. Je suis tombé sur des gravas et des racines mais aucun indice en ce qui concerne la fosse. J'ai tapé le sol avec une barre de métal dans l'espoir d'entendre un son creux qui indiquerait la fosse mais sans résultat.
Alors, j'ai commencé à me poser des questions. Et si la fosse était enfouie sous un mètre de terre et que la trappe n'était pas accessible facilement ? Est-ce à nous, locataires, de faire ces travaux de prospection pour accéder à la fosse septique ?
Nous voulons bien assumer la vidange de la fosse mais est-ce normal que le propriétaire n'engage pas sa responsabilité en ce qui concerne l'accès à cette fosse ? Ne doit-il pas intervenir pour nous faciliter la tâche ? Je lui ai demandé de passer à la maison pour constater le problème mais il a décidé de faire l'indifférent en nous laissant dans le caca (le terme est approprié
).Quel recours avons-nous ? Il est hors de question pour nous d'engager des frais pour faire ressortir cette trappe d'accès.
Qu'en pensez-vous ?
Merci.
10 mai 2014 à 16:29
Problème trouver fosse septique réponse 1
Invité
Fosse septique introuvable propriétaire indifférent
Invité
Bonjour,
L’accès à la fosse est du ressort du propriétaire. C'est à lui de creuser. Il serait bien de le mettre en garde dans les plus brefs délais. En cas de refus de sa part le moins onéreux pour vous sera la lettre recommandée avec menace de saisir le maire et de faire vérifier la conformité de l'installation par les services d'assainissement.
Vous pouvez faire aussi un constat d'huissier.
Cordialement.
L’accès à la fosse est du ressort du propriétaire. C'est à lui de creuser. Il serait bien de le mettre en garde dans les plus brefs délais. En cas de refus de sa part le moins onéreux pour vous sera la lettre recommandée avec menace de saisir le maire et de faire vérifier la conformité de l'installation par les services d'assainissement.
Vous pouvez faire aussi un constat d'huissier.
Cordialement.
10 mai 2014 à 19:53
Problème trouver fosse septique réponse 2
Invité
Fosse septique introuvable propriétaire indifférent
Invité
Je reviens vers vous ! L'agence a commis une faute quand elle s'est occupée de la location.
La règle veut que les vidanges fosse septique ou toutes eaux, ou même étanches, ainsi que le bac dégraisseur, soient vidangés avant la location... Facture du vidangeur à l'appui.
Ne vous laissez pas faire et n'ayez pas peur de brasser la M.....
Bon courage.
La règle veut que les vidanges fosse septique ou toutes eaux, ou même étanches, ainsi que le bac dégraisseur, soient vidangés avant la location... Facture du vidangeur à l'appui.
Ne vous laissez pas faire et n'ayez pas peur de brasser la M.....
Bon courage.
10 mai 2014 à 19:17
Problème trouver fosse septique réponse 3
Fosse septique introuvable propriétaire indifférent
Merci pour cette intervention.
Si je comprends bien, la fosse aurait dû être vidangée il y a 6 ans avant que nous prenions possession de la maison ?
Cette règle était déjà applicable à l'époque ? Je ne me souviens pas qu'une fosse septique ait été mentionnée dans le bail, il faudra que je vérifie ça. Si la fosse n’apparaît pas dans le bail, qui est responsable, le propriétaire ou l'agence ?
Si nous avions eu connaissance de cette fosse à l'origine, nous aurions fait le nécessaire pour l'entretenir et cela nous aurait sans doute évité d'en arriver à cette extrémité.
J'ai réussi à contacter le propriétaire hier. Il envoie un plombier pour constater le problème dès lundi et identifier l'accès à la fosse. Il n'empêche que la vidange de la fosse restera à notre charge et c'est particulièrement injuste dans ces circonstances.
Si je comprends bien, la fosse aurait dû être vidangée il y a 6 ans avant que nous prenions possession de la maison ?
Cette règle était déjà applicable à l'époque ? Je ne me souviens pas qu'une fosse septique ait été mentionnée dans le bail, il faudra que je vérifie ça. Si la fosse n’apparaît pas dans le bail, qui est responsable, le propriétaire ou l'agence ?
Si nous avions eu connaissance de cette fosse à l'origine, nous aurions fait le nécessaire pour l'entretenir et cela nous aurait sans doute évité d'en arriver à cette extrémité.
J'ai réussi à contacter le propriétaire hier. Il envoie un plombier pour constater le problème dès lundi et identifier l'accès à la fosse. Il n'empêche que la vidange de la fosse restera à notre charge et c'est particulièrement injuste dans ces circonstances.
11 mai 2014 à 09:18
